Détails de nos prêts hypothécaires

Vous vous demandez ce que disent les petits caractères ?

Voici quelques termes et définitions essentiels en lien avec les prêts hypothécaires pour mieux comprendre le fonctionnement de votre prêt et de votre contrat.

Vous avez d'autres questions ? Consultez notre THINK FAQs ou contactez-nous pour obtenir une aide personnalisée.

Qu'est-ce que le ratio prêt-valeur ?
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Le ratio prêt-valeur est une mesure utilisée par les prêteurs pour représenter le montant de votre prêt par rapport à la valeur totale estimée du bien.

Qu'est-ce qu'un prêt hypothécaire assuré ?
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Une hypothèque assurée (à ratio élevé) permet un acompte de moins de 20 % du prix d'achat de la maison et est assurée contre le défaut de paiement par l'un des trois assureurs canadiens :

  • La SCHL (Société canadienne d'hypothèques et de logement) est la plus courante et une société d'État fédérale.
  • Canada Guaranty et Sagen sont des entreprises privées, et le gouvernement fédéral du Canada protège également l'assurance qu'elles fournissent.

L'assurance contre le défaut de paiement exige le paiement d'une prime unique par l'acheteur — le coût est déterminé selon des paliers de prix préétablis et est généralement ajouté au solde du prêt hypothécaire. Cette assurance protège le prêteur contre le défaut de paiement de l'emprunteur.

Seul un achat immobilier payé comptant est considéré comme plus sûr du point de vue du prêteur. Cette assurance permet un acompte plus faible et des taux hypothécaires plus bas, car le prêteur assume moins de risques et de coûts potentiels.

Certificat de placement garanti (CPG)
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Un certificat de placement garanti (CPG) est une garantie de dépôt vendue par les banques et les sociétés de fiducie canadiennes. Les particuliers achètent souvent des CPG dans le cadre de régimes de retraite en raison de leur faible risque et de leur taux de rendement fixe – les intérêts ne sont menacés qu'en cas de défaillance de la banque. Toutefois, le gouvernement fédéral canadien assure le capital par l'intermédiaire de la SADC afin qu'il ne soit jamais menacé.

Qu'est-ce qu'une hypothèque de second rang ?
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Un prêt hypothécaire de second rang est une hypothèque subordonnée ajoutée alors que l'hypothèque initiale (ou hypothèque de premier rang) est toujours en vigueur. En cas de défaut de paiement, le prêt hypothécaire initial recevrait tous les produits de la liquidation du bien jusqu'à ce que l'hypothèque initiale soit entièrement remboursée.

Étant donné que l'hypothèque de second rang ne sera remboursée qu'après le remboursement de celle de premier rang, le taux d'intérêt appliqué à l'hypothèque de second rang tend à être plus élevé et le montant emprunté devra être inférieur à celui de la première hypothèque.

Service hypothécaire
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Le service hypothécaire ou la gestion de prêt désigne les aspects administratifs de la gestion de votre hypothèque, depuis la distribution des fonds jusqu'au remboursement intégral de l'hypothèque.

  • Le service hypothécaire comprend :
  • Relevés de paiement mensuels et collecte des paiements
  • Tenue de registres des paiements et des soldes
  • Perception et paiement des impôts et des assurances
  • Remise des fonds aux créanciers hypothécaires
  • Suivi des impayés
Charge collatérale vs. Charge conventionnelle
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Un prêteur peut inscrire deux types de frais hypothécaires différents : les charges conventionnelles et les charges collatérales. Aujourd'hui, la plupart des banques au Canada inscrivent leurs hypothèques en tant que charges collatérales.

Chez THINK Financial, nous inscrivons tous nos prêts hypothécaires sous la forme de charges conventionnelles standard, car nous pensons que cela permet à nos clients de bénéficier d'une plus grande flexibilité et de réaliser des économies.

Qu'est-ce qu'une charge ? Lorsque vous contractez un prêt hypothécaire, la maison est utilisée comme garantie. Elle est inscrite auprès d'un bureau du cadastre et est communément appelée « charge ». L'inscription de la charge donne au prêteur le droit légal de réclamer la maison en cas de défaut de paiement de l'hypothèque.


Charge conventionnelle

  • Inscrite pour le seul montant du prêt initial, cela vous permet d'obtenir une ligne de crédit auprès d'une autre institution
  • Les intérêts et les paiements sont basés uniquement sur le solde restant dû
  • Peut être transférée « en l'état » à un autre prêteur au moment du renouvellement sans encourir de frais juridiques

Charge collatérale

  • Inscrite pour 100 % de la valeur du bien, ce qui peut limiter considérablement votre capacité à obtenir un financement secondaire pour votre maison
  • Les intérêts et les paiements sont basés uniquement sur le solde restant dû
  • Le transfert de votre prêt hypothécaire à un autre prêteur au moment du renouvellement impliquerait un refinancement par l'intermédiaire d'un avocat, avec des frais de justice s'élevant à plus de 750 $
Que pouvez-vous vous permettre ?
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Avant de chercher un logement, il est important de déterminer le montant des versements hypothécaires que vous pouvez vous permettre. La consultation d'un expert hypothécaire professionnel et impartial peut vous aider à définir les détails et options qui s'offrent à vous et à bénéficier de conseils personnalisés.

Ensemble, vous examinerez les détails de votre situation financière afin de déterminer :

  • Le montant que vous pouvez consacrer à votre logement tout en gérant les autres dépenses de la vie courante
  • Le montant de l'acompte dont vous pourriez avoir besoin
  • Les moyens de réunir votre acompte, y compris les programmes gouvernementaux et les remises
  • Les frais de clôture que vous devez prévoir dans votre budget
  • Les autres coûts liés à la possession et à l'entretien d'un logement
  • Le taux et le produit hypothécaire qui vous aideront à économiser le plus
Taux d'effort partiel et total
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Deux calculs simples peuvent vous aider à estimer la part de votre revenu qui peut être affectée aux frais de logement mensuels pour obtenir l'approbation d'un prêt hypothécaire : l’amortissement brut de la dette (ABD) et l’amortissement total de la dette (ATD).

L’ABD :

La plupart des prêteurs recommandent de ne pas consacrer plus de 36 % de votre revenu mensuel brut (avant impôts) à l'ensemble des frais de logement : le remboursement mensuel du prêt hypothécaire (capital et intérêts), les impôts, les charges et, le cas échéant, 50 % des charges de copropriété.

L’ADT :
La plupart des prêteurs estiment que vous ne devez pas consacrer plus de 42 % de vos revenus mensuels bruts au remboursement de votre prêt hypothécaire et à d'autres dettes et obligations, telles que le paiement de votre véhicule.

N'oubliez pas que ces chiffres sont des maximums. Essayez de maintenir vos coûts de logement aussi bas que possible pour avoir un mode de vie plus abordable.

Régime d'accession à la propriété (RAP)
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Offert par le gouvernement fédéral, le RAP permet aux accédants à la propriété de tirer jusqu'à 35 000 $ par personne de leur Régime enregistré d'épargne-retraite (REER) en franchise d'impôt pour acheter une maison au Canada.

Si vous remplissez les conditions d'admissibilité, vous n'avez pas à commencer à rembourser votre REER avant deux ans après l'achat de la maison, et vous pouvez prendre jusqu'à 15 ans avec des montants de remboursement annuels pour le rembourser, en franchise d'impôt.

Parlez à votre expert en prêts hypothécaires True North pour obtenir plus d'informations et pour peser le pour et le contre en fonction de vos objectifs financiers et hypothécaires.

Pour être éligible au régime d'accession à la propriété :

  • Vous avez besoin d'un accord écrit pour acheter ou construire un logement
  • Vous avez l'intention d'occuper le logement en tant que résidence principale
  • Vous devez être résident canadien
  • Vous achetez un logement pour la première fois – au cours des quatre années précédentes, vous n'avez pas occupé un logement dont vous ou votre époux ou conjoint de fait étiez propriétaire
  • L'argent doit se trouver dans votre compte REER depuis au moins 90 jours
  • Votre solde RAP au 1er janvier de l'année du retrait doit être nul

Pour en savoir plus sur le programme de RAP fédéral, cliquez ici.

Compte d'épargne libre d'impôt pour l'achat d'une première propriété (CELIAPP)
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Ce produit d'investissement inscrit proposé par le gouvernement fédéral permet aux acheteurs d'un premier logement éligibles de mettre leur argent de côté (en franchise d'impôt à l'entrée et à la sortie) afin de l'utiliser pour leur premier versement initial et les coûts liés à l'achat d'un logement.

Quelques détails :

  • Le CELIAPP combine les meilleurs aspects d'un REER (épargne déductible de l'impôt à l'entrée) et d'un CELI (compte d’épargne libre d’impôts) (épargne non imposable et intérêts en sortie)
  • Il peut être utilisé pour le versement d'un acompte et pour d'autres dépenses telles que les frais de clôture
  • Cotisez jusqu'à 8 000 $ par an, avec un maximum de 40 000 $
  • Vous ne pouvez reporter que 8 000 $ de droits de cotisation inutilisés à la fois
  • Les cotisations excédentaires sont soumises à une taxe de 1 % par mois de dépassement

Pour bénéficier d'un CELIAPP en tant qu'acheteur d'un premier logement, vous devez :

  • Être âgé d'au moins 18 ou 19 ans (selon la province de résidence)
  • Être résident canadien
  • Ne pas avoir été propriétaire ou copropriétaire d'un logement admissible que vous avez habité cette année-là ou au cours des quatre années précédentes

Voir la page du CELIAPP du gouvernement du Canada pour plus d'informations sur les conditions d'éligibilité et les informations connexes.  

Frais de clôture
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L'achat d'un logement ne se résume pas au versement d'un acompte et à l'obtention d'un prêt hypothécaire. Vous devez prévoir un budget supplémentaire de 1 à 4 % du prix du logement pour les dépenses supplémentaires liées à l'achat et à la conclusion de l'opération.

Certains de ces coûts dépendent de la région et peuvent inclure les frais d'arpentage, les frais d'inspection du logement, l'assurance du titre de propriété, l'assurance du bien immobilier, les frais d'enregistrement du terrain ou de l'hypothèque au niveau provincial, les droits de mutation, les frais juridiques, la taxe sur les produits et services (TPS), les frais de déménagement et d'autres frais de clôture.

Dossier de crédit
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Votre cote et votre dossier de crédit donnent un aperçu de vos antécédents financiers, tels que vos dettes antérieures et actuelles, et indiquent si vous avez eu ou non des problèmes pour les rembourser.

Nous vous recommandons de vérifier votre dossier de crédit avant de demander une pré-approbation de prêt hypothécaire et de rechercher un logement, afin de vous assurer que les informations consultées par le prêteur sont exactes, à jour et exemptes d'erreurs

Vous pouvez obtenir gratuitement votre dossier de crédit auprès d'Equifax et de TransUnion et prendre des mesures pour contester les erreurs que vous pourriez trouver.

Mise de fonds
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La mise de fonds est le montant total que vous consacrez à l'achat d'un logement. Le montant peut varier de 5 % (prêt hypothécaire à ratio de financement majorée) à 20 % ou plus (prêt hypothécaire classique) du prix d'achat.

Il existe des exigences concernant la source, et un historique des transactions du montant sur 90 jours devra être fourni (il est préférable d'avoir le montant sur un compte chèque ou un compte d'épargne et de ne pas le transférer pendant cette période).

Les mises de fonds minimum sont réglementées en fonction du prix du logement et peuvent nécessiter des primes d'assurance par défaut.

En général, plus la mise de fonds est élevée, plus les frais d'intérêt sur la durée du prêt hypothécaire sont faibles.

Assurance hypothécaire privée (incendie)
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THINK Financial exige que tous les biens immobiliers soient couverts par une assurance incendie/habitation privée au moment de l'octroi du financement. Votre expert en hypothèque True North ou votre avocat peut vous aider à souscrire cette assurance, qui est généralement payée par le biais de primes mensuelles ou annuelles.


Votre police d'assurance doit indiquer comme créancier prioritaire l'un des suivants :

Pour les prêts hypothécaires THINK Financial qui commencent par un 8 ou un 9, veuillez utiliser :


Société de fiducie Computershare du Canada
a/s True North Mortgage Inc.
P.O. Box 351 Station C
Kitchener, ON N2G 3Y9

Vous pouvez nous la transmettre par courriel à l'adresse : thinkfinancial@lenderservices.ca.

Pour les prêts hypothécaires THINK Financial qui commencent par un 2, veuillez utiliser :


Société de fiducie Computershare du Canada
a/s True North Mortgage Inc
3600 - Bow Valley Square II
205 5th Ave SW
Calgary, AB T2P 2V7

Vous pouvez nous la transmettre par courriel à l'adresse : requests@thinkfinancial.ca.
Prêt hypothécaire ouvert ou fermé
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Un prêt hypothécaire ouvert est un produit hypothécaire à taux variable qui peut être remboursé à tout moment pendant la durée du prêt, généralement sans restrictions ni pénalités de remboursement anticipé. En raison de la plus grande flexibilité offerte, les taux d'intérêt sont généralement plus élevés pour les hypothèques ouvertes.

Le prêt hypothécaire fermé est le produit hypothécaire typique que les Canadiens choisissent, avec une durée et des conditions fixes – et un taux inférieur à celui d'un prêt hypothécaire ouvert en échange de l'engagement de payer le prêt hypothécaire pendant une période déterminée.

Un prêt hypothécaire fermé ne peut être remboursé ou renégocié pendant la durée du prêt sans encourir de pénalités. Toutefois, il peut être assorti d'options souples et avantageuses, telles qu'un montant annuel autorisé pour les paiements anticipés chaque année sans pénalité ou des modifications de paiement sans frais.

Taux fixe ou taux variable
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Un prêt hypothécaire à taux fixe est assorti d'un taux d'intérêt fixe pour la durée choisie. Le taux d'intérêt, les paiements et le montant affecté au capital de l'hypothèque ne fluctuent pas en fonction des variations du marché, ce qui permet de respecter le budget. En raison de l'engagement sur le taux d'intérêt pour toute une durée, les taux hypothécaires fixes sont souvent plus bas que les taux variables.

Avec un prêt hypothécaire à taux variable, le taux d'intérêt augmente et diminue en fonction des variations du taux préférentiel des banques (généralement en fonction des variations du taux directeur de la Banque du Canada).

THINK Financial propose uniquement des prêts hypothécaires à taux variable dont les paiements varient en fonction de la hausse ou de la baisse du taux d'intérêt. Le paiement variable permet de mieux contrôler l'amortissement de votre hypothèque et le montant affecté au capital de l'hypothèque. En raison du risque de changement, un taux hypothécaire variable est souvent plus bas qu'un taux fixe.

Hypothèque transférable
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On parle de prêt hypothécaire transférable lorsqu'un acheteur souhaite transférer (prendre en charge) le prêt hypothécaire du propriétaire actuel et en assumer les conditions, les intérêts et les paiements. 

THINK Financial peut examiner une demande de prise en charge d'une hypothèque. Toutefois, l'acheteur devra toujours remplir les conditions requises pour le prêt hypothécaire qu'il sollicite. Les prêts hypothécaires de THINK Financial comprennent une option de « prise en charge ».

Renouvellement anticipé
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Le renouvellement anticipé consiste à renouveler votre prêt hypothécaire avant son terme (la date d'échéance). Cet acte a pour effet de rompre votre contrat et d'entraîner des pénalités de remboursement anticipé – bien que certains frais puissent être annulés.

Vous pouvez envisager un renouvellement anticipé pour obtenir un meilleur taux, un refinancement, un autre type de taux ou d'autres caractéristiques.

Voici les cas où vous n'avez pas à payer de pénalité de remboursement anticipé dans le cadre d'un Renouvellement anticipé :

  • Dans les quatre mois précédant la date d'échéance du terme, THINK Financial communiquera avec vous ou vous pouvez communiquer avec nous pour renouveler votre terme sans pénalité.
  • Si vous avez un produit à taux variable sur 5 ans, THINK Financial vous permettra d'opter pour un produit à taux fixe sur 5 ans sans pénalité de remboursement anticipé.

Les pénalités de remboursement anticipé ne sont pas les mêmes pour les hypothèques à taux fixe et à taux variable.

Date d'échéance
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Date à laquelle votre contrat hypothécaire (durée) prend officiellement fin. Si vous ne contactez pas THINK pour renouveler votre prêt hypothécaire ou demander un remboursement avant cette date, votre prêt hypothécaire est automatiquement placé dans une période convertible fermée de 6 mois au taux préférentiel majoré de 3 %.

Portabilité
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Il s'agit d'une caractéristique hypothécaire qui permet de transférer votre taux et votre durée actuels à une autre résidence principale (c'est-à-dire que vous vendez votre résidence actuelle et transférez votre prêt hypothécaire à une nouvelle résidence). 

Les limitations gouvernementales et les restrictions des prêteurs s'appliquent et peuvent être modifiées sans préavis.